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Le règlement intérieur (collège, lycée, internat)

Règlement intérieur

Par admin chamonix, publié le dimanche 28 mai 2017 08:38 - Mis à jour le vendredi 17 août 2018 20:32

(collège, lycée, internat) à consulter, à télécharger.

La seule inscription d’un élève à la cité scolaire Roger Frison-Roche vaut, pour lui-même comme pour ses responsables, pleine adhésion aux dispositions de son règlement intérieur et engagement de s’y conformer.

Pour guider chaque membre de la communauté scolaire dans sa participation à la bonne réussite scolaire de chacun et au bien vivre ensemble de tous, le règlement intérieur précise les règles de vie collective applicables à tous, dans tous les lieux de l’espace scolaire et à tout moment (CHAPITRE I).

Il définit également, s’agissant spécifiquement des élèves, les modalités selon lesquelles sont mis en application les droits et libertés dont ils bénéficient, les devoirs et obligations qui leur incombent et les mesures qui leur sont applicables en cas d’indiscipline ou de faute (CHAPITRE II).

Enfin, il énonce des dispositions spécifiques regroupées sous forme de Chartes (CHAPITRE III).

 

Chapitre I – Les règles de VIE COLLECTIVE dans l’esPace ET LE TEMPS scolaireS

. 5I.A – L’organisation et le fonctionnement général de l’établissement

I.B – L’organisation et le suivi des études

I.C – Les dispositions préventives

I.D – Les services de restauration et d’hébergement scolaires

I.E – L’organisation et le fonctionnement spécifiques à certains services

I.E – Les instances de décision et de consultation

I.G – Les associations créées ou intervenant au sein de l’établissement scolaire

Chapitre II – Les droits et les obligations des élèves, les Mesures applicables en cas d’indiscipline ou de faute

II.A – Les droits et les obligations des élèves

II.B – Les mesures applicables aux élèves en cas d’indiscipline ou de faute

CHapITRE III – les Chartes

III.A – La Charte de la laïcité à l’école

III.B – La Charte des sorties et voyages scolaires

III.C – La Charte de l’usage responsable des services et ressources informatiques et de communication de l’établissement

III.D – La Charte des règles de civilité de l’élève

III.E – La Charte des règles de vie en collectivité de l'élève interne