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CHAPITRE III – LES CHARTES

CHAPITRE III – LES CHARTES

Par admin chamonix, publié le dimanche 28 mai 2017 08:52 - Mis à jour le lundi 30 juillet 2018 07:55

Pour guider chaque membre de la communauté scolaire dans sa participation à la bonne réussite scolaire de chacun et au bien vivre ensemble de tous, le CHAPITRE III du règlement intérieur énonce des dispositions spécifiques regroupées sous forme de Chartes.

III.A – La Charte de la laïcité à l’école

Pour guider chaque membre de la communauté scolaire dans sa participation à la bonne réussite scolaire de chacun et au bien vivre ensemble de tous, le CHAPITRE III du règlement intérieur énonce des dispositions spécifiques regroupées sous forme de Chartes.

  • La Charte de la laïcité à l'École - admin chamonix
    La Charte de la laïcité à l'École rappelle les règles qui permettent de vivre ensemble dans l’espace scolaire et d’aider chacun à comprendre le sens de ces règles, à se les approprier et à les respecter. Elle est annexée au règlement intérieur.

III.B – La Charte des sorties et voyages scolaires

Les déplacements des élèves lors des sorties et voyages scolaires participent de la mission éducative de l’établissement scolaire du fait des nombreux bénéfices qu’ils retirent de ces expériences enrichissantes. De ce fait, l’établissement favorise par tout moyen le développement de la mobilité des élèves, en particulier à l’étranger, par l’organisation de projets concernant un groupe d’élèves, d’une ou plusieurs classes.

La présente Charte est annexée au règlement intérieur de l’établissement afin que chaque membre de la communauté éducative puisse s’y référer. Elle décline en dispositions d’ordres pédagogique, administratif, financier ou organisationnel les différents principes directeurs arrêtés par le conseil d’administration, que le chef d’établissement respecte et fait respecter. Ces dispositions président à l’organisation par l’établissement, directement ou indirectement, des sorties et voyages scolaires au bénéfice de ses élèves.

III.C – La Charte de l’usage responsable des services et ressources informatiques et de communication de l’établissement

L’usage des services et ressources informatiques et de communication de l’établissement est réservé aux membres de sa communauté éducative pour des fins exclusivement pédagogiques, éducatives, administratives ou relatives au fonctionnement de l’établissement. La disponibilité du matériel, le maintien en sécurité des données numériques notamment pour empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès, tout comme le respect mutuel entre les différents usagers, nécessitent un comportement responsable de la part de tous les utilisateurs. Par conséquent les droits d’accès d’un utilisateur lui sont octroyés en contrepartie de son engagement à respecter les règles établies ou rappelées ici.

III.D – La Charte des règles de civilité de l’élève

Le respect des règles de civilité est la condition de la bonne réussite scolaire et du bien vivre ensemble car elles ont pour finalité de maintenir un climat scolaire propice à l’apprentissage de chacun et au respect de tous, dans tous les lieux de l’espace scolaire et à tout moment.

Tout personnel de l’établissement, quelle que soit sa fonction, a pour responsabilité de connaître ces règles et pour mission de les faire appliquer. Cela n’est donc pas du ressort exclusif des personnels d’éducation ou de surveillance.

III.E – La Charte des règles de vie en collectivité de l'élève interne