CHAPITRE III – LES CHARTES
- Texte complet du règlement intérieur et de ses annexes à télécharger. - admin chamonix
Le règlement intérieur de l'établissement scolaire a pour vocation de guider chaque membre de la communauté scolaire dans sa participation à la bonne réussite scolaire de chacun et au bien vivre ensemble de tous. Ses dispositions s'imposent à tous.
- Courrier du chef d'établissement à destination de tous les membres de la communauté scolaire. - admin chamonix
Pour guider chaque membre de la communauté scolaire dans sa participation à la bonne réussite scolaire de chacun et au bien vivre ensemble de tous, le CHAPITRE III du règlement intérieur énonce des dispositions spécifiques regroupées sous forme de Chartes.
III.A – La Charte de la laïcité à l’école
Pour guider chaque membre de la communauté scolaire dans sa participation à la bonne réussite scolaire de chacun et au bien vivre ensemble de tous, le CHAPITRE III du règlement intérieur énonce des dispositions spécifiques regroupées sous forme de Chartes.
- La Charte de la laïcité à l'École - admin chamonix
La Charte de la laïcité à l'École rappelle les règles qui permettent de vivre ensemble dans l’espace scolaire et d’aider chacun à comprendre le sens de ces règles, à se les approprier et à les respecter. Elle est annexée au règlement intérieur.
III.B – La Charte des sorties et voyages scolaires
Les déplacements des élèves lors des sorties et voyages scolaires participent de la mission éducative de l’établissement scolaire du fait des nombreux bénéfices qu’ils retirent de ces expériences enrichissantes. De ce fait, l’établissement favorise par tout moyen le développement de la mobilité des élèves, en particulier à l’étranger, par l’organisation de projets concernant un groupe d’élèves, d’une ou plusieurs classes.
La présente Charte est annexée au règlement intérieur de l’établissement afin que chaque membre de la communauté éducative puisse s’y référer. Elle décline en dispositions d’ordres pédagogique, administratif, financier ou organisationnel les différents principes directeurs arrêtés par le conseil d’administration, que le chef d’établissement respecte et fait respecter. Ces dispositions président à l’organisation par l’établissement, directement ou indirectement, des sorties et voyages scolaires au bénéfice de ses élèves.
- La Charte des sorties et voyages scolaires - admin chamonix
III.C – La Charte de l’usage responsable des services et ressources informatiques et de communication de l’établissement
L’usage des services et ressources informatiques et de communication de l’établissement est réservé aux membres de sa communauté éducative pour des fins exclusivement pédagogiques, éducatives, administratives ou relatives au fonctionnement de l’établissement. La disponibilité du matériel, le maintien en sécurité des données numériques notamment pour empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès, tout comme le respect mutuel entre les différents usagers, nécessitent un comportement responsable de la part de tous les utilisateurs. Par conséquent les droits d’accès d’un utilisateur lui sont octroyés en contrepartie de son engagement à respecter les règles établies ou rappelées ici.
- Heure de vie de classe du 3 septembre 2018 : réfléchir à l'usage des données numériques personnelles, exercer son esprit critique. - admin chamonix
« On entend par protection de la vie privée le degré de contrôle qu’a une personne sur l’accès à ses données à caractère personnel et l’utilisation qui en est faite. » Fiche d’information n°9, Manuel de maîtrise de l’internet, page 63.
- Heure de vie de classe du 4 septembre 2017 : avoir un comportement respectueux envers les adultes et les autres élèves, à l’intérieur comme à l’extérieur de l’établissement - admin chamonix
L’utilisateur est toujours responsable de l'usage qu'il fait des services et ressources informatiques et de communication de l'établissement ; il sait reconnaître ce qui est illicite.
- La Charte de l’usage responsable des services et ressources informatiques et de communication de l’établissement - admin chamonix
III.D – La Charte des règles de civilité de l’élève
Le respect des règles de civilité est la condition de la bonne réussite scolaire et du bien vivre ensemble car elles ont pour finalité de maintenir un climat scolaire propice à l’apprentissage de chacun et au respect de tous, dans tous les lieux de l’espace scolaire et à tout moment.
Tout personnel de l’établissement, quelle que soit sa fonction, a pour responsabilité de connaître ces règles et pour mission de les faire appliquer. Cela n’est donc pas du ressort exclusif des personnels d’éducation ou de surveillance.
- La Charte des règles de civilité de l’élève - admin chamonix
III.E – La Charte des règles de vie en collectivité de l'élève interne