Les élèves doivent être présents dans l’établissement et rester sous la surveillance de ses personnels durant toute la durée définie par leurs temps scolaires respectifs : pour l’élève externe, il s’agit de la demi-journée, matin et/ou après-midi, en fonction de son emploi du temps habituel ; pour l’élève demi-pensionnaire, il s’agit de la journée ; pour l’élève interne, il s’agit de la semaine. Au-delà, toute activité organisée par l’établissement devient du temps scolaire, même en dehors des horaires habituels de cours.

La forme et l’étendue de la surveillance sont graduées en fonction de l’âge des élèves et des activités auxquelles ils participent. Elle a toutefois un caractère impératif auquel aucun élève ne peut se soustraire ou être soustrait, que les activités soient obligatoires ou facultatives, régulières ou ponctuelles, qu’elles se déroulent à l’intérieur ou à l’extérieur de l’établissement et quel qu’en soit le contenu. Elle vaut également pour les entrées, les sorties, les récréations, les interclasses, les mouvements d’élèves à l’intérieur ou à l’extérieur de l’établissement, les repas, les déplacements en sortie et voyage scolaires, les activités de l’association sportive et celles conduites par le foyer socio-éducatif. Toutefois, au cours du temps scolaire, les lycéens peuvent accomplir seuls les déplacements entre l’établissement et le lieu d’une activité scolaire, à pied pour les courtes distances, en empruntant les transports urbains collectifs pour les autres. Même s’ils sont effectués en groupe, de tels déplacements ne sont pas soumis à la surveillance de l’établissement. Lorsque l’activité concernée est située en début ou en fin de temps scolaire, ils peuvent y venir et en repartir directement, le trajet entre le lieu de l’activité et le domicile étant alors assimilable à celui habituel entre l’établissement et le domicile.

La surveillance repose, en tout premier lieu, sur le contrôle de la présence des élèves auquel est soumis tout personnel dès la prise en charge d’un élève ou un groupe d’élèves qui lui est confié depuis le rang pour les collégiens ou l’entrée en classe pour les lycéens et jusqu’à la fin de l’activité scolaire conduite, quel qu’en soit le lieu, le moment ou la durée. Les élèves ne doivent pas rester seuls dans les salles, ni dans les couloirs et circulations pendant les heures de cours et leurs temps de pause. Ils rejoignent d’eux-mêmes les espaces de vie scolaire et/ou la cour de récréation.