Le règlement intérieur (collège, lycée, internat)
- PREAMBULE
-
CHAPITRE I – LES REGLES DE VIE COLLECTIVE DANS L’ESPACE ET LE TEMPS SCOLAIRES
- I.A – L’ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT GENERAL DE L’ETABLISSEMENT
- I.B – L’ORGANISATION ET LE SUIVI DES ETUDES
- I.C – LES DISPOSITIONS PREVENTIVES
- I.D – LES SERVICES DE RESTAURATION ET D’HEBERGEMENT SCOLAIRES
- I.E – L’ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT SPECIFIQUES A CERTAINS SERVICES
- I.F – LES INSTANCES DE DECISION ET DE CONSULTATION
- I.G – LES ASSOCIATIONS CREES OU INTERVENANT AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT SCOLAIRE
- CHAPITRE II – LES DROITS ET LES OBLIGATIONS DES ELEVES, LES MESURES APPLICABLES EN CAS D’INDISCIPLINE OU DE FAUTE
-
CHAPITRE III – LES CHARTES
- III.A – LA CHARTE DE LA LAÏCITE A L’ECOLE
- III.B – LA CHARTE DES SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES
- III.C – LA CHARTE DE L’USAGE RESPONSABLE DES SERVICES ET RESSOURCES INFORMATIQUES ET DE COMMUNICATION DE L’ETABLISSEMENT
- III.D – LA CHARTE DES REGLES DE CIVILITE DE L’ELEVE
- III.E – LA CHARTE DES REGLES DE VIE EN COLLECTIVITE DE L’ELEVE INTERNE
Aucun élément pour l'article « Contacts » n'a été publié.
Vous pouvez vous rapprocher de l'administrateur de votre ENT pour plus d'informations.