Le règlement intérieur (collège, lycée, internat)

• PREAMBULE
• CHAPITRE I – LES REGLES DE VIE COLLECTIVE DANS L’ESPACE ET LE TEMPS SCOLAIRES
  • I.A – L’ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT GENERAL DE L’ETABLISSEMENT
  • I.B – L’ORGANISATION ET LE SUIVI DES ETUDES
  • I.C – LES DISPOSITIONS PREVENTIVES
  • I.D – LES SERVICES DE RESTAURATION ET D’HEBERGEMENT SCOLAIRES
  • I.E – L’ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT SPECIFIQUES A CERTAINS SERVICES
  • I.F – LES INSTANCES DE DECISION ET DE CONSULTATION
  • I.G – LES ASSOCIATIONS CREES OU INTERVENANT AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT SCOLAIRE
• CHAPITRE II – LES DROITS ET LES OBLIGATIONS DES ELEVES, LES MESURES APPLICABLES EN CAS D’INDISCIPLINE OU DE FAUTE
  • II.A – LES DROITS ET LES OBLIGATIONS DES ELEVES
  • II.B – LES MESURES APPLICABLES AUX ELEVES EN CAS D’INDISCIPLINE OU DE FAUTE
• CHAPITRE III – LES CHARTES
  • III.A – LA CHARTE DE LA LAÏCITE A L’ECOLE
  • III.B – LA CHARTE DES SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES
  • III.C – LA CHARTE DE L’USAGE RESPONSABLE DES SERVICES ET RESSOURCES INFORMATIQUES ET DE COMMUNICATION DE L’ETABLISSEMENT
  • III.D – LA CHARTE DES REGLES DE CIVILITE DE L’ELEVE
  • III.E – LA CHARTE DES REGLES DE VIE EN COLLECTIVITE DE L’ELEVE INTERNE